Prises de notes ake tchimou yannick kevin ce cours n’est pas un document officiel remis par le professeur, mais une simple prise de notes. cours de procedures collectives d’apurement du passif sommaire premiere partie : l’organisation des procedures collectives titre i : les procedures preventives chapitre i : la conciliation chapitre ii : le

Prises de notes ake tchimou yannick kévin ce document n’est un document officiel remis par le professeur, mais une simple prise de notes. cours de recouvrement et voies d’executions (14/01/16) historiquement, la violation des obligations contractuelles était réprimée comme un délit. l’obligation était considérée comme un véritable li

Prise de notes ce cours n’est pas un document officiel remis par le professeur, mais une simple prise de notes. ted confection(47242235/41921983) cours de droit des organisations internationales introduction section i : histoire de la création des organisations internationales section ii : la problématique de la définition de l’organisation

Prises de notes ake tchimou yannick kevin ce cours n’est pas un document officiel remis par le professeur, mais une simple prise de notes cours de droit du commerce international introduction (17/05/16) paragraphe i : l’importance du droit du commerce international : le droit du commerce international, une discipline devenue incontournable dans

Prises de notes ake tchimou yannick kevin ce cours n’est pas un document officiel remis par le professeur, mais une simple prise de notes ted confection(47242235/41921983) cours de droit du commerce international introduction (17/05/16) paragraphe i : l’importance du droit du commerce international : le droit du commerce international, une disc

Plan du cours bibliographie ouvrages maligner b., droit électoral, paris, ellipses, 2007, 1015p. meleje djedjro f., droit constitutionnel, abidjan, abc, 2014, pp. 181-216; meleje djedjro f., les grands arrêts de la jurisprudence constitutionnelle ivoirienne, cndj, 2012, 651 p; salami id, droit constitutionnel et institutions politiques du bénin,

Cours de procedure penale théorie et pratique par lebry m. leonard magistrat hors hiérarchie procureur général près la cour d’appel de bouaké edition 2016 introduction------------------------------------------------------------------------------- définition.- pour comprendre ce qu’est la procédure pénale, nous nous servirons d’un exe

Prise de notes ce cours n’est un document officiel remis par le professeur, mais une simple prise de notes ted confection(47242235/41921983) cours de droit des regimes matrimoniaux introduction il s’agit d’étudier les relations qui existent entre les membres d’une famille au plan des rapports patrimoniaux car la famille est dotée d’une

Université catholique de l’afrique de l’ouest annee universitaire faculté de droit civil 2014 – 2015 licence privee avertissement : ce document n’est pas un document officiel fourni par le professeur mais plutôt une prise de note. il ainsi fort probable qu’il puisse contenir des erreurs indépendant de notre volonté. de ce fait notre

Droit de la propriete intellectuelle le droit de la propriété intellectuelle (dpi) est un droit en pleine expansion. traditionnellement reléguée au domaine des choses inanimées, aujourd’hui, la propriété intellectuelle s’est étendue au domaine du vivant. le dpi protège les produits de la créativité de l’esprit humain. cette protect