Oloron, une autre voix
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Sommaire 1 – presentation du rapport d’activites 2017 de la commission consultative des services publics locaux 2 – modification des tarifs pratiques par un delegataire de service public : centre nautique de soeix 3 – renouvellement d’adhesion au groupement d’interet public « conseil departemental de l’acces au droit des pyrenees-atl
Sommaire 1 – communaute de communes du haut-bearn – commission locale d’evaluation de transfert de charges (clect) 2 – révision du legs de mademoiselle pommé 3 – agence france locale : garantie autonome a premiere demande 4 – monument aux morts – apposition de noms de soldats oublies de la premiere guerre mondiale et renovation 5
Sommaire 1 – assiette de coupes de bois – exercice 2018 2 – foret communale d’oloron sainte-marie - coupe destinee a l’affouage – exercice 2018 3 - denomination d’espace public : esplanade des laneficiers 4 - derogation au principe de repos dominical – autorisation d’ouverture pour 12 dimanches sur l’annee 2018 5 - cession d’u
Sommaire 1a – approbation du compte de gestion 2017 – ville d’oloron ste-marie 1b – approbation du compte de gestion 2017 – regie de l’eau potable 1c – approbation du compte de gestion 2017 – regie de l’assainissement 1d – approbation du compte de gestion 2017 – service navettes urbaines 1e – approbation du compte de gestion
Interventions lors de la séance du conseil municipal du 12 décembre 2018
Suite au sévère recadrage de la chambre régionale des comptes, le maire se voit obligé de mettre au vote des délibérations pour s'auto-corriger de ses propres dérives. dans l'attente du pv de cette séance, en pj nos interventions.
- bu frais de mission et de déplacements cm 121218.docx
- pm véhicule de fonction (1).docx
- pm lotissemen
Interventions lors de la séance du conseil municipal du 9 avril 2018
Après le débat des orientations budgétaires voici nos interventions à propos du : - compte administratif qui permet de mesurer les réalisations des projets inscrits au budget précédent et de faire le point sur l'état des finances de la ville en fin d'exercice. - budget primitif pour la nouvelle année, en dépenses et recettes de fonctionne
Sommaire 1 – chambre régionale des comptes – rapport d’observations définitives pour les exercices 2012 et suivants 2 – rétrocession d’une concession située au cimetière notre-dame-iii 3 – participation au financement des classes transplantées des écoles publiques et privées 4 – commission communale de contrôle des listes él
Présentation du rapport de la chambre régionale des comptes, fusion des écoles prévert/labarraque et choix de l'utilisation de l'assurance pour la reconstruction des tribunes du stade après l'incendie sont à l'ordre du jour.
- assurance tribunes.docx
- déclaration bu crc.docx
- fusion écoles mlg.docx
- déclaration bu crc.docx
Sommaire 1 - installation de monsieur philippe cier dans les fonctions de conseiller municipal _________________________________________ 7 2 - delegations d'attributions de l'organe deliberant au maire en matiere de marches publics _______________________________ 7 3 - commission d’appel d’offres (c.a.o.) : election des membres __ 8 4 - adoptio
Sommaire 1 – debat d’orientation budgetaire - exercice 2018 2 – budget principal – ouverture de credits anticipes 3 – budget annexe de l’eau – ouverture de credits anticipes 4 – budget annexe de l’assainissement – ouverture de credits anticipes 5 – cles de repartition budget principal / budgets annexes des services de l’eau