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Groupe d'élus Saint-Germain Pour Tous

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Articles : 84
Depuis : 01/11/2013
Categorie : Politique

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Conseil municipal 16 mars 2015

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 16 mars à 19h00 a l'ordre du jour débat d'orientation budgétaire réglement tap

Conseil municipal 14 décembre 2015

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Plan de prévention des risques de mouvements de terrain

L'enquête publique concernant le plan de prévention des risques de mouvements de terrain se déroulera du 16 janvier au 18 février, notre commune étant déclarée comme siège de l'enquête. le commissaire enquêteur assurera deux permanences en mairie (21 janvier et 18 février de 9h à 12h). lors du conseil municipal du 12 décembre 2016, l'o

Intervention au conseil municipal du 13 avril 2015

Lors du débat d'orientation budgétaire, nous avons pointé du doigt les insuffisances de votre projet de budget : comme nous l'avons démontré, avec les baisses de dotation de l'état et le manque d'anticipation des mandats précédents, nos capacités d'investissement sont presque nulles jusqu'en 2022, avec une année 2016 particulièrement dif

Conseil municipal du 15/12/2014

Ordre du jour du conseil municipal en date du 15/12/20104 19heures 1 –décision modificative n° 02/2014 , budget communal. 2 –anticipation du budget d’investissement 2015. 3- renouvellement de la ligne de trésorerie 2015, autorisation de signature. 4 –demande de subvention detr 2015 projet 2éme tranche de tableaux numériques. 5 –deman

Conseil municipal du 15 juin 2015

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 15 juin et aura à l'ordre du jour : 1 demande de subvention au titre du fdaec 2015, 2 demande de subvention au titre du fdavc 2015, 3 demande de subvention au titre des amendes de police :> - aménagement de parkings et création de places autour de la salle polyvalente, 4 choix de la société de

Intervention sur le débat d'orientation budgétaire

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Conseil municipal 13 avril 2015

Ordre du jour 1 -compte administratif 2014 de la commune. 2- compte de gestion 2014 du receveur municipal pour la commune. 3- deliberation pour affectation du resultat de fonctionnement au titre de l’exercice 2014 pour la commune. 4- budget primitif 2015 investissement et fonctionnement. 5 -fixation des 3 taxes locales pour 2015. 6 -compte de ges

Intercommunalité : conseil municipal extraordinaire vendredi 16 octobre 19h

Au vu de l'importance de l'ordre du jour sur la vie quotidienne des habitants, nous vous invitons à participer nombreux à ce conseil municipal. projet de motion la loi n° 2015-991 du 07 aout 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la république (notre) prévoit la mise ne œuvre de nouveaux schémas départementaux de coopération in

Conseil municipal du 21 septembre 2015

Ordre du jour : 1 / modification du taux antérieurement institué de l'abattement général sur la base d'imposition des habitations principales, 2 / taux taxe aménagement 2016, 3 / bilan fête locale 2015.