1) approbation des comptes-rendus des réunions des 27 mai et 14 j uin 2013) compte-rendu du 27 mai approuvé à l’unanimité compte-rendu du 14 juin approuvé à la majorité :une abstention de jeannine deshoux l’intégralité du compte-rendu du 1er juillet devrait pouvoir être consultée sur le site de la commune : http://www.corps-nuds.fr/f

1. approbation du compte-rendu de la réunion du 25 mars 2013. approuvé à l’unanimité des membres présents. les élus de la minorité étant absents et excusés à cette séance de conseil municipal du 15 avril. si michel eveillard, et laurent lamy avaient prévenu les services de la mairie de leur absence, guy sainsard et jeannine deshoux n

Approbation du compte-rendu du conseil du 18 février 2013 . adopté à la majorité : 16 voix « pour », 2 voix « contre » (mme deshoux et mr sainsard) 1 abstention de mr. eveillard. les élus de l’opposition demandent la rectification des informations suivantes : au point n°3, il est précisé que la commune a effectué en 2010, le versemen

1) approbation du compte-rendu de la réunion du 15 avril 2013 : approuvé à la majorité, 1 abstention de mr sainsard. mr le maire fait observer qu’il a estimé « excusés » les membres de la minorité. (retrouver les informations sur ce sujet conseil municipal d’avril. http://www.corps-nuds.fr/fr/page/index.php?id=123&p_p=18 nous choisisso

1. présentation du cme 2. approbation des comptes-rendus des réunions des 27 mai et 14 juin 2013 3. rennes métropole : a. composition du conseil communautaire à l’issue de l’intégration des 5 nouvelles communes b. accord local permettant de déterminer la répartition et le nombre de sièges au sein du conseil communautaire de rennes métr

1. approbation du compte-rendu de la réunion du 26 novembre 2012. le compte-rendu est accepté à la majorité, 1 abstention de mr eveillard. nous choisissons de ne développer ici que le point n°2, relatif à la maison de l’enfance et plus particulièrement le choix du mode de garde concernant les enfants de 0 à 3 ans. ci-dessous le compte-re

Approbation du compte-rendu de la réunion du 17 décembre 2012 : adopté à la majorité, 2 abstentions (mme deshoux et mr sainsard). approbation du compte-rendu de la réunion du 21 janvier 2013 : aucune observation, le compte-rendu est adopté à l’unanimité. l’intégralité du compte-rendu du 21 janvier 2013 peut être consultée sur le si

1. approbation du compte-rendu de la réunion du 15 avril 201 2. tirage au sort des jurés pour les jurys d’assises 2014 3. maison de l’enfance : choix du maître d’œuvre 4. groupement de commandes fournitures administratives : approbation convention 5. rennes métropole : plan de ville communal et intercommunal : participation communale à

1. approbation du compte-rendu de la réunion du 15 octobre 2012 le compte-rendu est accepté à l’unanimité. l’intégralité de ce compte-rendu devrait être accessible sur le site de la commune … comme annoncé sur le bulletin municipal ... mais le contenu des comptes-rendus 2012 étant effacé, nous diffusons ci-dessous, pour partie, le p