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Groupe parlementaire Te Mana O te Mau Motu, à l'Assemblée de la Polynésie française
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Politique
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Séance du 14 février 2013 mme eléanor parker monsieur le président de la polynésie française, monsieur le président de l'assemblée de la polynésie française, mesdames et messieurs les ministres, monsieur le ministre de l'économie et des finances, mesdames et messieurs, "nos ancêtres, les gaulois", voilà ce que j'ai appris à l'école.
Séance du 15 mars 2013 mme eléanor parker monsieur le président de la polynésie française monsieur le président de l’assemblée de la polynésie française mesdames et messieurs les ministres, monsieur le ministre de l’économie et des finances mesdames et messieurs, ce projet répond au principe de réalité. en effet, on ne peut ne pas
Séance du 15 mars 2013 mme eléanor parker monsieur le président de la polynésie française monsieur le président de l’assemblée de la polynésie française mesdames et messieurs les ministres, monsieur le ministre de l’économie et des finances mesdames et messieurs, ce projet de délibération ne m’inspire pas d’autres commentaires q
Séance du 15 mars 2013 mme eléanor parker monsieur le président de la polynésie française monsieur le président de l’assemblée de la polynésie française mesdames et messieurs les ministres, monsieur le ministre de l’économie et des finances mesdames et messieurs, ce projet de loi du pays simplifie la vie de certains professionnels et
Projet de loi du pays portant modification de la 3e partie du code des impôts "incitations fiscales"
Séance du 15 mars 2013 mme eléanor parker monsieur le président de la polynésie française monsieur le président de l’assemblée de la polynésie française mesdames et messieurs les ministres, monsieur le ministre de l’économie et des finances mesdames et messieurs, en tous les cas, nous pouvons dire que ce projet de loi du pays réamén
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Séance du 14 mars 2013 mme eléanor parker ce projet de loi du pays porte sur le code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement la « propriété industrielle ». suite au transfert de compétence etat/pays en 2004 par loi organique, la p.f réorganise et peaufine le code de la propriété industrielle, pour permettre la mise en p
Séance du 15 mars 2013 mme eleanor parker monsieur le président de la polynésie française monsieur le président de l’assemblée de la polynésie française mesdames et messieurs les ministres, monsieur le ministre de l’économie et des finances mesdames et messieurs, ce projet a vocation de faciliter les modalités d’obtention d’un per
Séance du 15 mars 2013 mme eléanor parker monsieur le président de la polynésie française monsieur le président de l’assemblée de la polynésie française mesdames et messieurs les ministres, monsieur le ministre de l’économie et des finances mesdames et messieurs, ce projet simplifie le dispositif existant tout en le renforçant. de ce
Séance du 07 février 2013 mme eléanor parker monsieur le président de la polynésie française monsieur le président de l’assemblée de la polynésie française mesdames et messieurs les ministres, monsieur le ministre de l’économie, mesdames et messieurs, parce que je ne suis pas spécialiste mr le ministre, ce projet me laisse perplexe