Face à la très vive émotion soulevée par l'annonce de l'existence du fichier edvige utilisé par les rg et contenant des informations à carctère personnel sur les pesonnalités politiques, syndicales et sur des mineurs, j'ai demandé au président du sénat, m. christian poncelet, de mettre ce sujet à l'ordre du jour de la haute assemblée p

Veuillez trouver ci-dessous des extraits du courrier adressé au ministre de l'agriculture, michel barnier, le 8 septembre 2008, en vue d'obtenir le classement en catastrophe naturelle suite aux dégâts causés sur le vignoble héraultais par les violents orages : ... objet : après les orages de grêle, des mesures d’urgence et un plan de sauve

[n° 2006-1666 (28 novembre, 1er, 1er, 1er et 5 décembre 2006)] voici l'ensemble de mes interventions lors de la discussion du pjl de fiannces pour 2007 en 1ère lecture : dans la 1e partie débat sur les recettes des collectivités territoriales : ressources financières des communes : dotation et fiscalité. intercommunalité. péréquation. dé

Face à la très vive émotion soulevée par l'annonce de l'existence du fichier edvige utilisé par les rg et contenant des informations à carctère personnel sur les pesonnalités politiques, syndicales et sur des mineurs, j'ai demandé au président du sénat, m. christian poncelet, de mettre ce sujet à l'ordre du jour de la haute assemblée p

Veuillez trouver ci-dessous des extraits du courrier adressé au ministre de l'agriculture, michel barnier, le 8 septembre 2008, en vue d'obtenir le classement en catastrophe naturelle suite aux dégâts causés sur le vignoble héraultais par les violents orages : ... objet : après les orages de grêle, des mesures d’urgence et un plan de sauve

Communique de presse contre la privatisation de la poste : appel aux elus locaux l’annonce d’une éventuelle privatisation de la poste, en plein été, a fait l’effet d’une bombe et provoque beaucoup de réactions. c’est que l’enjeu est déterminant pour le pays. en effet, la transformation de la poste en société anonyme ouvrirait la

Communiqué de presse contre la privatisation de la poste appel aux élus locaux l’annonce d’une éventuelle privatisation de la poste, en plein été, a fait l’effet d’une bombe et provoque beaucoup de réactions. c’est que l’enjeu est déterminant pour le pays. en effet, la transformation de la poste en société anonyme ouvrirait la

[n° 2007-1822 (30 novembre, 4 et 7 décembre 2007)] voici l'ensemble de mes interventions dans la deuxième partie du pjl de finances pour 2008 en première lecture en rapport avec la problématique du logement : ville et logement : mon intervention (p. 6325, 6327). sa région de languedoc-roussillon. ( texte intégral du jo ) articles additionnel

Communique de presse contre la privatisation de la poste : appel aux elus locaux l’annonce d’une éventuelle privatisation de la poste, en plein été, a fait l’effet d’une bombe et provoque beaucoup de réactions. c’est que l’enjeu est déterminant pour le pays. en effet, la transformation de la poste en société anonyme ouvrirait la

Communique de presse contre la privatisation de la poste : appel aux elus locaux l’annonce d’une éventuelle privatisation de la poste, en plein été, a fait l’effet d’une bombe et provoque beaucoup de réactions. c’est que l’enjeu est déterminant pour le pays. en effet, la transformation de la poste en société anonyme ouvrirait la