Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 février 2019 déposé dans les casiers le 04 juin 2019. i. décisions du maire 19.002 : convention d’occupation de la salle de danse à l’autre filature 19.003 : accès aux tours de la basilique et réalisation d’un itinéraire de visite 19.004 : contrat avec la société svp ii. finan

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 24 septembre 2020 transmis le 7 décembre 2020. i. décisions du maire 20.009 : restauration de l’accès aux tours de la basilique et réalisation d’un itinéraire de visite 20.010 : aménagement de la rue simon ii. finances 20201218_01 : décision modificative n°2 - budget ville 20201218_0

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2019 déposé dans les casiers le 10 février 2020 i. décisions du maire 19.017 : convention de mise à disposition d’une partie de la parcelle aw 276 20.001 : contrat d’hébergement pour le séjour de classe transplantée de l’ecole j. moulin année 2019-2020 20.002 : contra

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 16 décembre, déposé dans les casiers le le 15 février 2019. i. décisions du maire 18.025 : contrats assurances statutaires ville 18.026 : emprunt de 220 000 € - budget service des eaux 18.027 : emprunt de 310 000 €c - budget service assainissement 19.001 : contrat de maintenance et d’

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 21 septembre 2018, déposé dans les casiers le 3 décembre 2018 i. décisions du maire 18.014 : convention de dépôt de distributeurs automatiques de boissons et produits multiservices18.015 : convention d’occupation privative d’un local d’habitation relevant du domaine public à m. et m

I. finances 20190329_01 : reprise anticipée des résultats 2016 - budget principal 20190329_02 : budget primitif 2019- budget principal 20190329_03 : taux d’imposition 20190329_04 : révision ap/cp - création aire de stationnement brudchoux 20190329_05 : révision ap/cp - restauration de la tour de brassage 20190329_06 : rodp 2019 - opérateurs

Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 25 février, 26 mai et 29 juin 2020 déposés dans les casiers le 16 septembre 2020. i. décisions du maire 20.007: convention de mise à disposition à titre gracieux du bâtiment 60 rue c. courtois à la coopérative végafruits 20.008 : convention de mise à disposition d'une partie de

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2020 diffusé le 1er février 2021. 1. décisions du maire 20.011 : contrat d'hébergement pour le séjour de classe transplantée de l’école pierre et marie curie - année 2020-2021 20.012 : contrat de transport pour le séjour de classe transplantée de l’école pierre et mar

Approbation des procès-verbaux du conseil municipal du 29 mars 2019 et du 12 juin 2019 déposés dans les casiers le 10 septembre 2019 i. décisions du maire 19.005 : convention fourrière automobile avec le garage detraye 19.006 : contrat de maintenance du logiciel cimetière avec la société gescime 19007 : travaux de démolition d’un bâtime

Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 septembre 2019 déposé dans les casiers le 6 décembre 2019. i. décisions du maire 19.011 : convention d’occupation privative d’un local d’habitation relevant du domaine public à m et mme lebedel 19.012 : convention d’utilisation de sites par le sdis 19.013 : contrat de services d